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Copyright sur motifs broderie

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PrettyCrocodile (il y a 8 ans)

Bonjour,
en faisant du tri j'ai trouvé deux vieux fascicules de motifs de broderies achetés chez Emmaus il y a mille ans (marque DMC, dépôt légal 1951).

L'un d'entre eux en particulier contient des motifs que je trouve magnifiques, dans un esprit un peu Art Nouveau. Je pensais les scanner pour pouvoir les réagencer et les utiliser sur des ouvrages à titre perso.
Du coup, tant qu'à numériser, je me demandais si c'était possible, légalement, de les mettre à disposition sur le Net ?
Merci !

Théa Oz (il y a 8 ans)

Le mieux c'est que tu envoies un mail à DMC pour leur poser cette question ?
Ca serait génial qu'ils acceptent !

FilleFutile (il y a 8 ans)

Ils sont peut-être déjà là :
http://www.antiquepatternlibrary.org/html/warm/embroid.htm

(il me semble que c'est 70 ans le passage dans le domaine public)

Liseli (il y a 8 ans)

Il y a une spécialiste du droit de la propriété intellectuelle dans les bénévoles de Thread&Needles: http://www.threadandneedles.org/membres/celine2103/
Peut-être aura-t-elle la réponse à la question? Elle avait rédigé un super article sur le droit d'auteur: http://www.threadandneedles.org/blog/28406-droit-et-creation/
mais pour ce qui est d'un motif de broderie publié par une marque, je sais pas comment ça se passe (si l'auteur est identifié, c'est droit à vie + 50 ans si je me trompe pas).
Je me réjouis de la réponse et de voir le motif minimum sur une de vos créations!

PrettyCrocodile (il y a 8 ans)

@TheaOz : bonne idée (duh, j'aurais du y penser toute seule). A mon avis la seule manière d'être fixée ! Je vais attendre ce soir d'être chez moi et d'avoir la ref complète du fascicule sous les yeux (au passage je regarderai s'il y a un auteur identifié).

@FilleFutile : en regardant rapidement la liste, il y a un item qui ressemble beaucoup à un des deux livrets que j'ai. Mais le PDF est trop lourd à charger, là aussi je vais attendre d'être chez moi pour confirmer. Par contre la date est indiquée de 1895, c'est peut-être une édition précédente.

Et au passage j'édite mon poste, les motifs sont plutôt Art *Nouveau*, pas Art Déco !

@Liseli : je me souviens de cet article et de cette discussion, et pour un patron de couture je ne me serais pas posée la question. Mais un dessin de broderie, qui était à la base dans un fascicule gratuit ? (il me semble ... je n'ai pas vu de prix indiqué, et ma grand-mère m'avait dit qu'elle se souvenait avoir vu ce genre de recueil offert en mercerie, à l'époque).

PrettyCrocodile (il y a 8 ans)

Bon voilà la réponse :
"IL est très difficile de répondre à cette question par rapport à la législation sur les droits d'auteur;
vu que Sajou a édité avec notre autorisation des anciennes grilles point de croix DMC il y a quelques années, pour vous protéger et pour DMC, il est préférable de ne pas diffuser nos grilles;"

Théa Oz (il y a 8 ans)

C'est dommage je trouve. Enfin, bonne utilisation à toi :)