Conditions générales d’utilisation
Le texte ci-dessous décrit les conditions générales d’utilisation applicables à votre utilisation du site threadandneedles.org.
En accédant et en vous inscrivant à ce site, vous acceptez sans réserve d’être soumis à ses Conditions Générales d’Utilisation, et à vous conformer à toutes les règles décrites ci-dessous. L’inscription sur ce site vaut acceptation de ces conditions.
1. Général
Le site threadandneedles.org (“le Site”) appartient à et est administré par une association loi 1901 “T&N”. Votre accès et votre utilisation du Site et de ses services (incluant tout outil, forum de discussion, messagerie privée ou autre fonctionnalité) sont soumis aux conditions d’utilisations suivantes (“CGU”).
T&N se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment sans en avertir ses membres, en en publiant la version révisée sur le Site. Tous les membres ayant accepté les précédentes conditions d’utilisation devront alors se conformer à la version révisée de celles-ci.
2. Inscription
L’inscription est obligatoire pour accéder aux services fournis par le Site. Lors de cette inscription, vous devez indiquer un identifiant et un mot de passe, ainsi que votre adresse e-mail.
T&N a le droit, mais pas l’obligation, de supprimer, modifier ou suspendre à tout moment tout compte utilisateur dont le contenu ou l’utilisation lui semblerait inapproprié, et cela sans justification aucune.
Vous êtes seul responsable de la confidentialité de votre identifiant et de votre mot de passe, ainsi que de l’utilisation de votre compte. Vous reconnaissez et acceptez la pleine responsabilité de toute action effectuée via ce compte.
Vous demeurez libres de modifier les données personnelles fournies pendant et après votre inscription, en vous connectant sur votre espace personnel.
T&N se réserve le droit de vous envoyer des e-mails d’information et de notification en utilisant l’adresse e-mail fournie lors de votre inscription. Vous pouvez néanmoins désactiver l’envoi de ces e-mails dans votre espace personnel.
3. Contenu
Vous reconnaissez que le Site contient des informations, dessins, photographies, concepts et autres contenus qui sont protégés par copyright, marque déposée, droit d’auteur ou tout autre droit à la propriété intellectuelle de T&N et de ses membres et partenaires. Sauf mention contraire, il est interdit de modifier, publier et distribuer tout contenu disponible sur le Site.
Le Site est amené à héberger du contenu (texte et images) fourni par ses rédacteurs ainsi que par ses membres et partenaires. En aucun cas le Site n’est responsable du contenu publié par ses membres et partenaires ou accessible via lien hypertexte, et pouvant se révéler inexact, offensant ou inapproprié.
De même, le Site n’est aucunement responsable de toute conversation menée en public ou en privé via les fonctionnalités proposées, et qui pourrait déboucher sur un conflit entre utilisateurs.
4. Comportement des utilisateurs
Lors de toute utilisation de ce Site et de ses fonctionnalités, vous vous engagez à ne pas :
- utiliser ce Site à d’autres fins que votre usage personnel ;
- violer toute loi ou règlementation en vigueur ;
- endommager ou nuire au bon fonctionnement du Site ;
- infecter le Site ou ses utilisateur par des virus, chevaux de Troie, ou effectuer de quelconques attaques visant à rendre le site inaccessible ;
- extraire des informations sur le Site ou ses utilisateurs dans le but d’alimenter une base de données ;
- transmettre ou publier tout contenu offensant, menaçant, abusif, diffamatoire, trompeur, frauduleux, obscène, violent, haineux, intolérant ;
- utiliser ce site à des fins lucratives, telles que transmettre ou publier de la publicité non sollicitée, du spam, des liens affiliés, etc. ;
- harceler des membres ou des visiteurs du Site par messages publics ou privés.
5. Droit d'auteur
Le but de ce Site est d’encourager le partage et la contribution de ses utilisateurs. Néanmoins, T&N se réserve le droit, mais pas l’obligation, de supprimer ou modifier tout compte utilisateur ou tout contenu qu’il jugerait offensant ou inapproprié, et cela sans justification ni préavis.
6. Vie privée
T&N s’engage à ne pas distribuer vos données personnelles à des tiers sans votre accord. Votre adresse e-mail pourra être utilisée afin de vous faire parvenir des notifications et des newsletters périodiques, néanmoins vous pourrez désactiver ces services lorsque vous le souhaiterez en vous rendant dans votre espace membre.
En mettant en ligne des photographies et des informations visibles sur votre profil public, vous reconnaissez que ces informations pourront être consultées par tout visiteur du Site et ne pourront en aucun cas être l’objet d’une réclamation ou plainte pour atteinte à la vie privée.
7. Publication de contenu
Certaines fonctionnalités du Site permettent aux utilisateurs de publier des photographies, des images et du contenu disponibles en libre consultation sur celui-ci. Ce contenu doit respecter les conditions suivantes :
- Vous ne devez pas publier sur le Site des photographies de personnes tierces sans le consentement expresse de ceux-ci. Il est interdit de publier sur le Site des photographies même partielles d’enfants de moins de 13 ans, ainsi que des photographies inappropriées de mineurs.
- En publiant des images sur le Site, vous reconnaissez à T&N le droit d’utiliser ces images sans limitation et à titre gratuit lors d’opérations de promotion du Site. Cette utilisation inclut entre autres le droit de redimensionner, recadrer et editer lesdites images.
- En publiant des images ou du contenu sur le Site, vous affirmez que ce contenu ne constitue pas, notamment, une violation des droits de propriété intellectuelle de tiers, une atteinte aux personnes (notamment diffamation, insultes, injures, dénigrement etc.) et au respect de la vie privée, une atteinte à l’ordre public et aux bonnes moeurs (notamment, apologie des crimes contre l’humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine, etc.)
- Vous reconnaissez et acceptez que T&N n’a aucune obligation de publier ou garder publique toute image ou contenu que vous lui soumettrez, et qu’il pourra supprimer ou modifier ces informations sans justification ni préavis.
- Vous reconnaissez que toute image ou contenu que vous publierez sur le Site sera accessible au public et que des commentaires que vous pourriez désapprouver pourront être publiés ou associés à ce contenu. Ces informations ne pourront en aucun cas être l’objet d’une réclamation ou plainte pour atteinte à la vie privée.
8. Divers
Les présentes CGU sont soumises à la loi française. Tout litige concernant la validité, l’interprétation ou l’exécution de celles ci entre les parties relève de la compétence exclusive de la Justice Française.
En tant que Partenaire Amazon, nous réalisons un bénéfice sur les achats remplissant les conditions requises.
